Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE
/
ENSIBACHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENSIBACHE
SAINTE GERMAINE, SA

Numéro de dépôt :
4026379
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
08/08/2023
ENSIBACHE de SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque ENSIBACHE

Déposée le 8 août 2013 par la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENSIBACHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-36 du 6 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAINTE GERMAINE domicilié(e) Immeuble Le Diesel, 2 Impasse Rudolf Diesel, CS 20042 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 053 554 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAINTE GERMAINE, Mle Gay Pauline domicilié(e) Immeuble Le Diesel, 2 Impasse Rudolf Diesel, CS 20042 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France.

La marque ENSIBACHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSIBACHE est expirée depuis le 8 août 2023.

SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : TUFF-WRAP , FIL AGRI , TITAN , EXCELSPIN , GIGAFIL , CYBELNET , CYCLABAG , ENSIFILM , ROLLANET , ROLLAGRI


SAINTE GERMAINE, SA - Immeuble Le Diesel, 2 Impasse Rudolf Diesel, CS 20042 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France - SIREN 322053554


SAINTE GERMAINE, Mle Gay Pauline - Immeuble Le Diesel, 2 Impasse Rudolf Diesel, CS 20042 - 33692 - MERIGNAC CEDEX - France


Publication - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Enregistrement sans modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 30 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°632226 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-09-30

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.